Avec mon conjoint nous entamons un projet d’auto-construction d’une petite maison ossature bois (24m2), dont le chantier devrait commencer en Avril 2023.
Nous souhaitons réaliser la majorité des lots nous mêmes, et pour certains nous seront accompagnés par des professionnels, notamment un charpentier pour l’ossature et le hors d’eau hors d’air.
Nous nous posons beaucoup de questions concernant les assurances à souscrire avant de commencer les travaux, auriez vous des conseils sur ce qui est généralement fait par les auto-constructeurs, y a t-il des obligations à respecter ?
De ce que nous avons compris, il est très compliqué d’avoir une assurance dommage ouvrage en autoconstruction, d’autant qu’aucun de nous 2 ne travaille dans le bâtiment de base. Nous avons d’ailleurs signé une décharge auprès de notre banque indiquant que l’on renonçait à cette assurance.
Quelles sont les solutions adaptées dans notre cas ?
Pour les travaux réalisés par des professionnels, vous (le maitre d’ouvrage) avez l’obligation de souscrire une assurance « dommages-ouvrage ».
Elle préfinance, sans recherche de responsabilité, les travaux de réparation des dommages relevant de la garantie décennale des constructeurs. Elle se tourne ensuite contre les constructeurs et leurs assureurs.
Vous ne pouvez d’ailleurs pas souscrire ce type de garantie pour une autoconstruction totale et ne couvrent pas les ouvrages que vous réaliserez vous-même.
Les conceptions, dimensionnements et études d’exécutions concernant des éléments structurels et commandées à un architecte, un maitre d’œuvre, ou un bureau d’étude, ouvrent droit à la garantie professionnel de leurs auteurs.
Pour assurer vous assurer pendant vos travaux en autoconstruction, les Assurances Responsabilité civile Vie privée, + multirisque Habitation, +accident de la vie offre certaines garanties.
Pour les dommages au tiers, qui pourraient être la conséquence de vos travaux, la clause de responsabilité civile d’un contrat d’assurance est suffisante, selon les limites de garantie.
Comme pour tous les contrats d’assurance, le diable est dans les détails et la lecture minutieuse et approfondie renseigne sur le champ d’application et les limites de garanties ou d’indemnisation.
Enfin, notez que les membres adhérent de Twiza bénéficie d’une assurance dans le cadre de l’organisation de chantiers participatifs qui couvrent les participants bénévoles.
bonjour,
pour compléter ce qui a été dit, l’assurance dommage ouvrage (DO) est comparable à une « tous risques » en auto : l’assureur règle les dommages sans rechercher qui est responsable de l’accident; puis il fait un « recours » auprès de l’adversaire si ce dernier est responsable.
En construction, tous les intervenants doivent être assurés en RC Décennale, ce qui explique qu’un auto constructeur ne peut pas être assuré en DO car il n’a pas de garantie Décennale … (donc pas de recours possible par l’assureur DO)
La DO est obligatoire, mais ne donne pas lieu à une amende si on ne la souscrit pas … par contre, si vous vendez votre maison dans les 10 ans, le notaire de l’acquéreur demandera une attestation de DO (ex: vous vendez après 6 ans, il faut fournir une DO pour les 4 ans restant)
comme vous n’avez pas cette DO, la vente peut être annulée, ou le prix baissé (accord amiable) ou vous êtes votre propre assureur pour les dommages pouvant survenir pour les années restantes (4 ans dans mon exemple)
J’ai vendu il y a 3 ans une maison en grande partie auto construite: le notaire a juste donné l’information à l’acquéreur que j’étais responsable des éventuels dommages sur la partie auto-réalisée pour les années de la décennie non encore écoulées
J’ai bien compris qu’en autoconstruction la DO n’a pas lieu d’être, mais une fois la construction bien avancée quelle type d’assurance souscrire (assurance habitation ?) pour couvrir d’éventuels sinistre (incendie, vol…), et à quelle étape (hors d’eau-hors air) ?