Assurance et garantie pour chantiers participatifs en // des chantiers des entreprises

Bonjour, nous sommes une coopérative d’habitants sur Lodeve 34700. Notre chantier a commencé cette semaine, la réalisation (3 bâtiments/ 17 logements) est faite par des entreprises via notre architecte.

Nous aimerions faire des travaux nous même (notre budget n’est pas bouclé) du type platelage sur les coursives, volets, cloisons intérieures… mais voila nos partenaires : archi, sps, sont très réticents à cela, mettant en avant la garantie décennale qui n’est pas garantie.

Je pense que vous avez déjà eu ce cas d’une part des entreprises ‹ ‹ officielles › › et les futures habitants travaillant sur le même chantier (nous voulons également faire du chantier participatif). Il est évident que nos partenaires ne connaissant pas ce type de montage et rechigne a trouver une solution.

Dans mon projet, je fais intervenir les Compagnons Bâtisseurs qui proposent une assistance sur les bénévoles et des garanties décennales sur les travaux en auto-réhabilitation accompagnée. Je ne sais pas s’ils accompagnent aussi sur l’auto construction, renseignez vous auprès d’eux : Occitanie

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Assurance via les compagnons bâtisseurs: Je crois que oui:

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Aurais-tu de la documentation à ce propos stp ? Je ne trouve rien en ligne, et je sais qu’il y a qq années ceci n’tait qu’un projet, ça m’intéresserait de voir ce qui a avancé :slight_smile:

https://www.compagnonsbatisseurs.eu/chantiers-proprietaires-occupants

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@fermeceres38 fais-tu les gros oeuvres avec eux ?
Ils précisent que la DC est sur les gros oeuvres, c’est pour ça. Car il me semble qu’ils font faire les gros oeuvre par des pros, et que la participation est réservée aux autres lots.

Bonjour, pour information j’ai créé un sujet pour recenser les réponses concernant l’assurance Twiza : Assurances Twiza et chantiers participatifs : questions fréquentes

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Bonjour,
Comment a évolué votre situation ?
Avez-vous pu organiser une partie chantier pro et une partie chantier perso ?

Il faut distinguer ce qui relève de l’assurance

  • des prestations de construction : s’agissant d’autoconstruction, ce que vous réaliserez ne peut être couvert par l’assurance décennale de l’équipe de maîtrise d’oeuvre (puisque vous n’avez pas et ne pouvez avoir de décennale), et c’est normal qu’ils se préoccupent de ne pas se retrouver en responsabilité et en faute à cause de vous. L’enjeu est donc de les dédouaner de leur responsabilité ! 1) les prestations concernées ne doivent pas figurer aux marché (c’est le cas a priori) 2) en théorie vous n’avez pas le droit d’intervenir sur le chantier donc si vous le faite il faut que ce soit en l’absence des entreprises et surtout de l’architecte. Par exemple le weekend. Il est tout à fait légitime que l’architecte soit dédouané de ce que vous ferez.
  • concernant la sécurité des personnes : là on parle de tout autre chose, et on voit bien pourquoi le CSPS émet des réserves ! C’est impossible qu’il vous autorise à intervenir pendant les travaux : la seule bonne réponse pour lui c’est que vous interviendrez après livraison. Personne n’a le droit de pénétrer sur la chantier par ailleurs hors entreprises… et surtout pas vous ! Mais doit-il être au courant que vous intervenez le weekend ?
    Clairement on est dans un cadre de tolérance qui dépend des relations entre les acteurs… par exemple si le weekend vous détériorez un travail fait par une entreprise, ou générez un problème… les entreprises vont se trouver embêtées et vous de même car vous n’avez rien à faire là. Donc faire oeuvre de bon sens… sur un chantier sécurisé en phase second oeuvre il y a moins de risques qu’avant…
    Le seul moyen de faire les choses vraiment dans les règles c’est de pouvoir séparer complètement votre chantier participatif/bénévole du chantier des entreprises :
  • soit physiquement (2 parties séparées par une cloture)
  • soit dans le temps (vous intervenez après livraison, même partielle).
    Auquel cas Archi et CSPS n’ont rien à dire car leur mission s’arrête à la livraison et c’est votre assurance qui court à ce moment.

Je vous invite à surtout vous préoccuper de la sécurité des personnes ! En cas d’accident. Et ça n’a rien à voir avec la décennale…