Bonjour,
J’accompagne un collectif d’habitants monté en SAS coopérative dans leur projet de surélévation. Le projet est enfin défini, ma mission s’arrête. Ils vont commencer l’auto-construction. Ont-ils l’obligation de souscrire une dommage ouvrage bien qu’ils construisent par eux-mêmes donc si défaut de mise en oeuvre, ils ne seront pas soutenus par leur assureur ?
Quelle autre assurance doivent-ils prendre ? Peuvent-ils prendre (j’entends par là une qui soit réellement efficace si un jour, il y a un problème…) ?
Ce sujet a sûrement été abordé dans le forum mais je n’ai pas trouvé la conversation en parlant.
Merci de vos retours
En effet la DO n’a de sens que pour les lots couverts par un décennale, et ça n’a aucun sens en autoconstruction, quoi qu’en disent certains.
Il est important que chacun possède bien une assurance RC. Beaucoup de projets viennent sur Twiza aussi pour être certains que les bénévoles disposent d’une assurance pour eux (celle qui voent avec l’adhésion) car un bénévole bien assuré, s’il est accidenté, a moins de chances de chercher « un coupable » pour s’appuyer sur sa RC.
Pour le sujet des assurances les différentes conversation sont recensées ici : Assurance
La Dommage Ouvrage sert à couvrir l’assuré en cas de disparition de l’entreprise ayant mis son assurance décennale sur les travaux, en cas de sinistre.
Autoconstruction en surélévation ?
100% à la responsabilité des autoconstructeurs, à première vue. Ce n’est pas un problème, mais il faut être sur de bien construire, pas se contenter de suivre les règles assurantielles.