Bonjour je suis paysanne, j’ai un bail à fermage.
Je suis à Barjols dans le Var.
Mon bail à fermage comprend une habitation à rénover, peut-on demander de l’aide pour rénover l’habitation lorsqu’on est locataire ?
Ambroisine,
De quelle aide parles-tu stp ?
Dans le réseau Twiza, il y a de très nombreuses façon de trouver (et d’offrir) de l’aide.
Si tu penses à proposer un chantier participatif, je t’invite à aller sur la page d’accueil quand tu te poses cette question : https://fr.twiza.org/portail/proposer-chantier-participatif/
Bien à toi,
Cédric
Bonjour, j’ai besoin d’aide pour rénover le logement que j’ai en fermage.
Je voudrais savoir si l’on peut demander de l’aide en tant que locataire, car je ne suis pas propriétaire.
Avant de proposer un chantier, j’aimerai savoir si je peux en tant que locataire du bail à fermage ?
Bonjour Ambroisine
Sauf à bien lire ton bail, les travaux que tu peux réaliser, enfin que le propriétaire na pas le droit de te refuser, concerne l’aménagement (sans remise en cause de la structure, modification d’une toiture d’un mur porteur, démolition de l’existant, même en ruine) et la décoration.
Pour tous les travaux “modifiant” la structure (pouvant même nécessité PC ou une DP) l’autorisation du propriétaire (qui peut avoir à signer lui-même des documents) est obligatoire.
La meilleure solution, toujours demander, au risque en cas de départ, de se trouver confronter à “construction" sur bien d’autrui et donc aucune valorisation au jour du déménagement ou même lors de l’achat.
Surtout bien regarder l’objet du bail et surtout sa nature éventuellement agricole ou le droit est parfois à adapter, les constructions pour exploitation ne peuvent généralement pas être refusées au locataire mais .. la construction sur bien d’autrui reste de mise si aucune précaution n’est prise (éventuellement notariée !).
A confirmer de toute façon auprès d’un spécialiste en cas de doute, les notaires ont se devoir de conseil normalement gracieux.
Amicalement