En 2020 nous avions fait faire une étude thermique basique pour le PC. Celui-ci avait alors été recalé par l’Architecte des Bâtiments de France car la monopente proposée ne lui convenait pas. Nous avons eu toutes les peines du monde à comprendre ce qu’il souhaitait pour valider notre projet.
Pris par le temps car l’achat du terrain étant conditionné à ce sésame, et peu confiant sur les chances d’obtention du PC nous avons fait le choix de représenter le PC avec la même étude thermique RT2012.
Pourtant, le projet avait quelque peu évolué par la force des choses: toiture double pente 40° imposée par les ABF, donc combles aménageables donc surface plus importante (+50m²), et passage en menuiserie triple-vitrage.
Nous allons également renoncer, au moins dans un premier temps, au poêle à granulé à régulation automatique ainsi qu’au chauffe-eau thermodynamique pour privilégier l’installation d’un système d’ECS et un appoint de chauffage électrique.
On se retrouve donc dans une situation où l’autoconstruction avance bien et où la question du certificat de conformité va se poser…
Je me demande donc comment « régulariser » notre situation après-coup. Est-ce que le contrôleur va venir sur place constater le respect ? Faut-il refaire une étude complète avec les nouvelles hypothèses ?
Il est d’abord étonnant que l’instructeur du permis de construire n’est pas demandé une étude correspondant au nouveau projet…
En effet, le vérificateur va venir sur place, mesurer l’étanchéité à l’air du bâti et va rédiger l’attestation de conformité à la RT2012 en demandant au BET thermique le fichier .XML correspondant au projet définitif.
Il sera donc obligatoire de mettre à jour l’étude…
Bonjour Gromain,
Effectivement, il faudra mettre à jour l’étude en fin de chantier pour obtenir l’attestation de fin de travaux.
Ensuite, les instructeurs de permis ne sont en général pas des personnes qualifiés pour analyser les attestations thermiques. Il s’agit d’un document très administratif qui n’empêche pas à un projet d’évoluer dans le temps. Et d’ailleurs, il n’y a pas grand chose à analyser dans une attestation thermique.
Il est d’abord étonnant que l’instructeur du permis de construire n’est pas demandé une étude correspondant au nouveau projet…
oui en effet mais c’est passé comme une lettre à la poste, sans difficulté. Le service de l’urbanisme de ma communauté de commune n’est peut-être pas très regardant sur ce point (ou alors ils ne savent pas comment le lire et l’interpréter)
en demandant au BET thermique le fichier .XML correspondant au projet définitif.
j’ai le XML… on peut l’éditer ?
il faudra mettre à jour l’étude en fin de chantier pour obtenir l’attestation de fin de travaux.
J’imagine que le mieux serait de mettre à jour l’étude avant la fin des travaux avec les nouvelles hypothèses (triple vitrage, surface, ECS, absence de poêle…) pour s’assurer que ça passera ?
Qui, dans le réseau Twiza, pourrait me faire ça (sans me ruiner ) ?
si l’on n’a pas de certificat de conformité, quelles sont les conséquences ?
Il me semble que la revente du bien devient d’un coup beaucoup plus compliqué car il servirait à l’établissement du DPE
En effet, les instructeurs ne sont pas vigilant sur le contenu de l’attestation de conformité… Quant aux conséquences d’une « non conformité », et après 10ans d’application de la RT2012, je n’ai jamais entendu de sanction « punitives » mais simplement l’envoi de lettre de constat et de motivation à tendre vers la conformité.
Les résultats doivent être conforme, c’est donc prudent de réaliser l’étude en amont et de l’utiliser comme un outil d’aide à la décision pour définir les performances des matériaux et des systèmes (chauffage, ecs et ventilation).
Je suis tout disponible pour vous réaliser une étude RT2012, les confrères présent sur Twiza seront certainement tout aussi motivés à proposer leurs services.
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