Suite à une rencontre avec une association militante sur ce sujet, voilà ce que j’ai compris au niveau de l’assainissement non collectif, sans prendre le temps de faire une recherche sourcée :
- la législation française impose une obligation de moyen, et donc le passage par des entreprises/BE agrémentés proposant un système validé ;
- alors que la législation européenne impose une obligation de résultat, et donc un test de qualité de l’eau conforme par un laboratoire assermenté.
Aquatiris est entré dans ce domaine de la phytoépuration en faisant valider/agréer plusieurs dossiers pour leur « kits » de phytoépuration (un agrément coûte très cher) et en réussissant je ne sais pourquoi ni comment à avoir dorénavant un quasi-monopole sur ce sujet au niveau national. (pour les motivés > L’influence au prisme de l’analyse réseau : le cas Aquatiris | Cairn.info)
En parallèle, plusieurs associations et BET militent pour des systèmes plus accessibles aux autoconstructeur.trices, en mettant en avant la législation européenne, mais aussi en poussant pour faire valider des dispositifs simples par un procédé d’expérimentation (cas des Filtres à Broyats de Bois / pédoépuration).
Pour les solutions ne remplissant pas l’obligation de moyen imposée par les SPANC, il est tout à fait possible, après avoir eu votre permis en présentant un système conforme, de réaliser un système non agréé mais tout aussi efficace. Dans ce cas, vous aurez une discussion plus ou moins animée selon votre contrôleur SPANC, mais en général vous pourrez obtenir un avis du type « Installation non conforme mais non polluante ».
C’est le choix que nous avons fait en construisant finalement une filière d’'assainissement basé sur le procédé Eau Vivante imaginé par Anne Rivière dans les années 1990. Le procédé des Filtres à Broyat de Bois aurait été bien moins coûteux, mais nous avons choisi une solution où les eaux traitées ne sont pas infiltrées mais épurées par filtres plantés successifs jusqu’à être déversées dans une mare où il est possible de prélever en entrée un échantillon pour analyse.
Voici une idée de budget pour une solution 6EH.
Dans tous les cas, les associations militantes vous orienteront quasi-systématiquement vers un système d’assainissement associé à des toilettes sèches et un compost des matières fécales, en cohérence avec leur démarche et l’objectif de préserver les ressources en eaux. Si continuer avec des toilettes sèches vous démotive, vous pourriez peut-être imaginer passer à des toilettes sèches avec séparation qui vous allègeraient la tâche ?
Enfin, les contrôles SPANC ont lieu tous les 4 ans (s’ils ont lieu), donc même en cas d’avis négatif, ce qui serait étonnant si vous autoconstruisez une filière vertueuse et bien dimensionnée, vous aurez 4 ans pour vous mettre aux normes et ne serez pas expulsé manu militari de votre domicile.