J’ai une petite question pour celles et ceux qui ont eu leur permis de construire : l’étude intervient avant l’obtention du permis de construire ?
Pour bien résumer le process, afin d’être sur d’avoir bien compris ;
En l’occurrence si je demande ds le permis un assainissement phyto-épuration, je dois au préalable commander l’étude, à l’entreprise certifiée. Cette étude conditionne la bonne optention du permis de construire ?
(coùt 500€ environ)
Alors que, si je demande un assainissement autonome, je dois seulement m’acquitter d’une visite du SPANC en préalable de la demande de permis de construire ?
(coùt 75€ environ)
Le SPANC c’est l’organisme public qui, si un assainissement est présent, va statuer sur sa conformité. Pour un projet de réno si l’assainissement a été déclaré « non-conforme » vous avez un an pour faire les travaux. En cas de dépôt de déclaration préalable ou de permis de construire il faudra joindre une étude d’assainissement lors du dépôt du permis sinon cela sera considéré comme pièce manquante.
Pour un projet neuf idem: dépôt de permis avec étude d’assainissement. Par contre dans ce cas vu que le SPANC n’a rien à contrôler sa visite est inutile.
Cela peut aller du simple rappel à l’ordre de la part du SPANC, peut-être une amende et dans le pire des cas (généralement lorsque il y a danger avéré pour l’environnement ou les personnes) une mise en demeure par le maire.
Pour ma part, phytoépuration obligatoire car mon sol est trop argileux sinon j’aurai bien tenté la pédo-épuration, car je trouve le coût total assez prohibitif et je trouve ça fait cher le ticket de loterie.
Bonjour. Pour moi, quel que soit le système, c’est visite du spanc, puis demande d’autorisation d’anc au spanc, puis dépôt P C. Sans l’approbation du spanc, il est est spécifié impossible de verser le dossier pc en mairie…
Hum le SPANC fait une visite préalable si présence d’un assainissement. Si c’est un ancien bâtiment non destiné à l’habitation ou un projet neuf il n’y a pas de raison à cette visite. Le BE fait alors une étude de dimensionnement en fonction du projet, qui est contrôlée et validée par le SPANC pour validation du permis de construire.
Ensuite contrôle du SPANC à la fin de la mise en oeuvre et avant le rebouchage des tranchées.
J’ai demandé un rv avec le spanc pour avoir un avis. Construction neuve et pas encore réalisée. Je suis tombée sur quelqu’un d’hyper bienveillant et d’excellents conseils ainsi que très disponible en cas de besoin. La visite a été gratuite, en fait, j’ai eu l’impression qu’il était ravi que l’on échange avant de faire quoi que ce soit, afin de faire pour le mieux.
La suite est, bien sûr, tout ce que tu as cité
Depuis juin dernier, je suppose que le projet a avancé ou est terminé (?) Il y a une dizaine d’années, j’ai installé moi-même une phyto épuration, en m’inspirant de la méthode diffusée (à l’époque) par l’asso Eau Vivante et en visitant Pierre et Terre, où j’ai acheté une cuvette à séparation. Il faut un terrain un peu pentu pour les étapes successives de traitement. Cela fonctionne très bien. La seule vraie contrainte, c’est l’entretien régulier du filtre à paille (ou foin).
Mon message s’adresse a Styv56 :
Avez vous réalisé les travaux vous-même ?
Si oui, qui a certifié conforme vorre installation ?
Les certificteurs ont-ils visité votre site pendant les travaux ?
Est-ce onereux ?
J’aimerai bien ce genre d’installation chez moi.
D’autant plus que jai des roseaux pas très loin …
Bonjour,
Pour la conception j’ai été aidé par l’Eco-centre Pierre et Terre (Riscle - 32) et l’association Eau Vivante (Anne Rivière). L’assainissement écologique c’est le point fort de P & T. Beaucoup de choses sur leur site. E.V je ne sais pas si l’'asso continue à faire des formations pratiques sur sites (chez des particuliers). Le terrain n’étant pas pentu la solution a été un mix des 2: Deux bassins circulaires à la sortie du filtre à paille, suivis d’une tranchée de 9 m. tout ça rempli de pouzzolane. La tranchée a été creusée à la pelle mécanique le jour où…elle était là pour les fondations d’un muret en bordure de rue. Le dossier de présentation était largement inspiré du dossier type de E.V. Je l’ai porté au SPAM avant travaux pour obtenir l’accord qui a été facile car il y avait déjà d’autres installations dans le secteur. Ensuite, aucun contrôle. Quand j’ai revendu, la même personne est venue faire un tour et…pour respecter la législation a rendu un un avis " installation non conforme mais ne nécessitant pas de travaux" . Et pour cause: l’installation répondait à l’objectif de la loi « pas de rejets polluants, pas de nuisances au voisinage ni à l’environnement » . Le « pas conforme » signifie seulement pas « classique » par rapport à ce qui est en cours. Le coût total, de mémoire, a été bien inférieur à celui de la filière fosse septique etc…Je vous conseille donc d’entrer en relation avec l’éco-centre qui est qualifié sur tous les points.