J’aurai souhaité une confirmation de ma compréhension du Plan Local d’Urbanisme de notre commune.
Nous sommes limité en emprise au sol à 180m² or nous avons actuellement prêt de 350m² d’emprise au sol (beaucoup de bâtiment de ferme en mauvais état). Nous habitons l’ancienne maison de la ferme qui fait 50m². Nous aurions souhaité, dans un soucis d’utilisation de matériaux, de cohérence thermique et bioclimatique faire une extension de 35m² de plancher (soit 40m² d’emprise au sol environ) sur cette maison.
Si je démolissais 40m² d’une autre bâtisse (en très mauvais état mais je pourrai y récupérer des pièces de charpente pour les cloisons par exemple) sur la même unité foncière je ne pourrais pas reconstruire à coté ces 40m² à un autre endroit?
merci de vos retours car le service urbanisme de ma commune est tout simplement injoignable!
Si la service urbanisme de la commune est injoignable, vous pouvez aussi probablement contacter celui de la communauté de commune. Il y a souvent des permanences mensuels permettant d’échanger avec un des instructeurs du territoire sur ce que permet le PLU ou non.
Vous êtes probablement en zone agricole de ce que je comprends, la construction, les extensions, sont souvent limités. L’interprétation des textes va bon train dans ce genre de cas ! Je pense qu’il est possible de distinguer les bâtiments à usage d’habitation et les bâtiments à usage agricole. Mais tout dépens du PLU et de ce qui y est écrit.
Pourriez vous précisez votre code postal et le zonage PLU/PLUI de votre/vos parcelles ainsi que la destination des bâtiments inscrites à l’Acte de propriété ?
Un petit croquis d’implantation pourrait compléter la demande ?
Merci pour vos premiers retours. Certains, notamment Jean-Patrick, on répondu à mes posts précédents ce qui peut prêter à confusion. Je remets donc le projet dans son contexte.
Achat d’une parcelle de 7000m² en zone A du PLU. Une petite maison mitoyenne d’un coté de 50m² sans gros œuvre, dans laquelle nous habitons actuellement et qui à la base devait devenir un gite.
Un deuxième bloc, constituée d’une succession de batiment en pierre, certains destinés à l’habitation (cheminée dans la pièce, cela suffit-il à la decrire comme « habitation »?) et des annexes qui servaient au stockage et d’étable, bergerie, soue à cochons. Ces éléments annexes sont décrits comme grange. Le projet final était de rénover une partie de ce deuxième bloc, bien exposé et avec une belle vue sur la parcelle et qui permet de faire des annexes attenantes.
Mais le temps passé dans cette première maison que nous appellerons « gite » nous fait douter sur le projet de deuxième rénovation pour plusieurs points:
on s’y sent très bien
cela ne nous coute rien en remboursement d’emprunt
-on en aurait à peu prêt fini avec les gros travaux
Mais:
piètre performance énergétique de part un très faible apport solaire (maison très ombragée mais c’est top l’été)
Nous n’avons que deux chambres cela pourrai vite devenir petit, possibilité de faire une chambre dans les combles tout à fait acceptable
toutes nos annexes non attenantes nous impose de sortir dehors pour aller chercher nos légumes, nos féculents, nos vélos pour nos trajets quotidiens, le bois de chauffe…
On étudie donc deux options:
Partir sur notre premier projet de grosse rénovation et d’un gite à coté
faire une petite extension afin de créer une pièce de vie bien lumineuse, apporter de l’énergie solaire, rejoindre nos annexe et aussi limiter les surfaces « anciennes » en contact avec l’'extérieur
en observant le PLU de votre commune, et vos plans, n’ayant pas toutes les données en terme de métrages des murs extérieurs et de la toiture, pour l’emprise au sol, sachant que vous modifiez certains espaces foncier, il est possible que votre projet rentre dans les normes du PLU.
Pour ce qui est de l’emprise au planché il me semble qu’il n’y a aucun problèmes.
étant donné que vous rejoignez les deux bâtiments vous n’empiétez pas sur la zone agricole, et la création de surface rentre dans les norme du PLU.
Si je peut me permettre une option pour palier au dépassement de l’emprise au sol, faire un patio plutôt qu’un préau pourrait solutionner.
tous cela bien sûr sous réserve de toutes les données précises de métrage.
Je rejoins Filozofer, pour être bien sûr de vous, prendre RDV avec un conseiller de l’urbanisme peut être bénéfique.
Bonjour,
Si, avec les bâtiments existants, le coefficient d’emprise au sol est dépassé, même en démolissant 40 m2 quelque part, je ne pense pas que vous aurez l’autorisation de les reconstruire ailleurs !
Il n’y a pas de coefficient d’emprise mais une surface de 180m² à ne pas dépasser (je trouve cela aberrant car nous avons maintenant 16 000m² de terrain…).
Concernant le patio ou le préau de ce que j’ai compris l’emprise au sol est une projection verticale de tout aménagement en élévation soutenue par des poteaux ou murs (y compris une pergola par exemple). Quelquefois le type de construction on empietra sur la surface puisque l’ensemble de la parcelle est en zone A.
Je pense malheureusement qu’Interface à raison. Soit on démoli suffisamment pour descendre sous les (180m²-surface à construire) soit on peut rien faire de plus…
Mais vraiment, parfois le fait de soumettre votre projet au préalable à un conseillé, peut changer la donne si cela vous tient à cœur, le fait que les stipulations sont sous réserves (conditions cumulatives) çà vaut peut-être le coup d’essayer.
je vous souhaite une bonne continuation dans tous les cas pour votre projet :).
Toujours pas réussi à les avoir. Malheureusement la pauvre dame qui s’occupe du service à l’air débordé… Je ne lui jette pas la pierre avec la création de communes nouvelles on a souvent perdu en effectif alors que la masse de travail s’est alourdie…
Dans ce cas, formalisez sommairement votre projet et déposez une demande de Certificat d’urbanisme opérationnel. Ils seront obligés de vous répondre si oui ou non le projet est réalisable, et ce dans un délai fixé par la loi.
Remarque supplémentaire, si c’est l’emprise au sol qui coince, il est possible de créer de surface de planche par surélévation sans augmenter l’emprise au sol ! c’est peut être une piste à explorer ?
Bonne idée je n’y avait pas pensé pour la demande de CUO! Nous avons pensé à la surélévation mais abandonner cette idée pour plusieurs raisons:
Nous sommes mitoyens d’un coté, (une ancienne grande maison séparée en deux) la différence de hauteur d’égout et faitage ne serait esthétiquement pas terrible.
la charpente est en bon état
surtout l’extension permet d’avoir la pièce de vie coté jardin et de rejoindre nos annexes. Elle limite aussi la surface de façade directement en contact avec l’extérieur.
